Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRES EN SEINE EN VALLÉE DU COMMERCE
Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne

Numéro de dépôt :
3257445
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
CADRES EN SEINE EN VALLÉE DU COMMERCE de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Bolbec-Lillebonne

Présentation de la marque CADRES EN SEINE EN VALLÉE DU COMMERCE

Déposée le 13 novembre 2003 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADRES EN SEINE EN VALLÉE DU COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne domicilié(e) 16 bis avenue Foch, B.P. 11,76210 BOLBEC - 76210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne domicilié(e) 16 bis avenue Foch, B.P. 11,76120 BOLBEC - 76120 - France.

La marque CADRES EN SEINE EN VALLÉE DU COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRES EN SEINE EN VALLÉE DU COMMERCE est expirée depuis le 13 novembre 2013.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOPOLE , WINE TOURS INTERNATIONAL , LES Z'ENVILLES BORDEAUX , forumevents BORDEAUX ÉCOLE DE MANAGEMENT Les rendez_vous de Bordeaux École de Management , NET - DAYS , INFO BOIS , RV D'AFFAIRES MINUTE , ECOLE INTERNATIONALE DE SONNELLERIE DE BORDEAUX , SPEED TEST ENTREPRENEUR , BORDEAUX SO GOOD


Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne - 16 bis avenue Foch, B.P. 11,76210 BOLBEC - 76210 - France - SIREN 187600085


Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolbec-Lillebonne - 16 bis avenue Foch, B.P. 11,76120 BOLBEC - 76120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Papier, carton et produits de l'imprimerie, articles pour relieures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, Prêt de livres, Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.